Ajout au procès-verbal d'une liste d'ecclésiastiques de la municipalité de Sézanne se soumettant au serment civique, lors de la séance du 14 janvier 1791
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Infos
Référence bibliographique
Ajout au procès-verbal d'une liste d'ecclésiastiques de la municipalité de Sézanne se soumettant au serment civique, lors de la séance du 14 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. 1885. pp. 217-218.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
217
Dernière page
218
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le