Table des matières
Lecture du procès verbal de la séance du 8 décembre 1790 et contestation relative au décret sur les médailles de la même séance, lors de la séance du 9 décembre 1790[Déroulement des séances]p.343
Lecture du procès verbal de la séance du 8 décembre 1790 et contestation relative au décret sur les médailles de la même séance, lors de la séance du 9 décembre 1790[Déroulement des séances]p.343
Demande de congé de M. d'Hodicq, lors de la séance du 9 décembre 1790[Demande de congés]p.343
Demande de congé de M. d'Hodicq, lors de la séance du 9 décembre 1790[Demande de congés]p.343
Décret instituant des juges de paix, lors de la séance du 9 décembre 1790[Décret]pp.343-344
Décret instituant des juges de paix, lors de la séance du 9 décembre 1790[Décret]pp.343-344
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 : rapport du comité des monnaies sur les monnaies basses[Déroulement des séances]p.344
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 : rapport du comité des monnaies sur les monnaies basses[Déroulement des séances]p.344
Rapport par M. de Cussy sur les monnaies basses, lors de la séance du 9 décembre 1790[Rapport]pp.344-346
Rapport par M. de Cussy sur les monnaies basses, lors de la séance du 9 décembre 1790[Rapport]pp.344-346
Ajournement de la discussion du rapport de M. de Cussy sur les monnaies basses à la séance du samedi, lors de la séance du 9 décembre 1790[Déroulement des séances]p.346
Ajournement de la discussion du rapport de M. de Cussy sur les monnaies basses à la séance du samedi, lors de la séance du 9 décembre 1790[Déroulement des séances]p.346
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 : discussion sur les articles imprimés relatifs à la contribution personnelle[Déroulement des séances]p.347
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 : discussion sur les articles imprimés relatifs à la contribution personnelle[Déroulement des séances]p.347
Adoption de l'article 1er du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790[Décret]p.347
Adoption de l'article 1er du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790[Décret]p.347
Discussion et ajournement de l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790[Discussion]pp.347-349Duport Adrien JeanRamel de Nogaret Dominique VincentEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Camus Armand GastonCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Discussion et ajournement de l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790[Discussion]pp.347-349
Duport Adrien JeanRamel de Nogaret Dominique VincentEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Camus Armand GastonCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Députation des ouvriers de la ville de Paris et députation des amis des arts et sciences admises à la barre, lors de la séance du 9 décembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.354
Députation des ouvriers de la ville de Paris et députation des amis des arts et sciences admises à la barre, lors de la séance du 9 décembre 1790[Discours des députations ou de citoyens]p.354
Renvoi de la pétition des ouvriers de Paris et de celle des amis des arts et des sciences respectivement au comité de mendicité et au comité d'aliénation, lors de la séance du 9 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.354
Renvoi de la pétition des ouvriers de Paris et de celle des amis des arts et des sciences respectivement au comité de mendicité et au comité d'aliénation, lors de la séance du 9 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.354
Décret portant aliénation de domaines nationaux à la ville de Bourges, lors de la séance du 9 décembre 1790[Décret]p.354
Décret portant aliénation de domaines nationaux à la ville de Bourges, lors de la séance du 9 décembre 1790[Décret]p.354
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 au soir : rapport du comité des domaines sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, dont les biens ont été confisqués pour cause de religion[Déroulement des séances]p.354
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 au soir : rapport du comité des domaines sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, dont les biens ont été confisqués pour cause de religion[Déroulement des séances]p.354
Rapport par M. Barrère de Vieuzac et projet de décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790[Rapport]pp.354-358
Rapport par M. Barrère de Vieuzac et projet de décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790[Rapport]pp.354-358
Adoption des articles 1 à 15 du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790[Décret]p.358
Adoption des articles 1 à 15 du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790[Décret]p.358
Discussion de l'article 16 du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790[Discussion]pp.358-359
Discussion de l'article 16 du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790[Discussion]pp.358-359
Discussion du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790[Discussion]pp.360-361
Discussion du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790[Discussion]pp.360-361
Infos
Référence bibliographique
9 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 343-361.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
343
Dernière page
361
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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