Table des matières
Passage à l’ordre du jour : la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Déroulement des séances]p.235
Passage à l’ordre du jour : la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Déroulement des séances]p.235
Projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Projet de décret]p.235
Projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Projet de décret]p.235
Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]pp.235-236
Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]pp.235-236
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]p.236
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]p.236
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]pp.236-237
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]pp.236-237
Discussion de la 3ème disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]p.237
Discussion de la 3ème disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]p.237
Discussion de la 4ème disposition de l'article Ier du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]p.237
Discussion de la 4ème disposition de l'article Ier du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]p.237
Discussion de la 5ème disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]p.237
Discussion de la 5ème disposition de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Discussion]p.237
Amendement adopté réunissant les 6ème et 7ème dispositions de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Amendement]p.237
Amendement adopté réunissant les 6ème et 7ème dispositions de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Amendement]p.237
Lecture et adoption des 8ème et 10ème dispositions de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Déroulement des séances]p.237
Lecture et adoption des 8ème et 10ème dispositions de l'article 1er du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Déroulement des séances]p.237
Renvoi au comité de Constitution de deux articles additionnels au décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.238
Renvoi au comité de Constitution de deux articles additionnels au décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.238
Renvoi aux comités diplomatique et de féodalité de deux lettres de l'électeur de Trèves et du prince de Hesse-Dramstadt, lors de la séance du 5 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.238
Renvoi aux comités diplomatique et de féodalité de deux lettres de l'électeur de Trèves et du prince de Hesse-Dramstadt, lors de la séance du 5 décembre 1790[Renvoi aux comités]p.238
Demande de congés de M. de Paroy, lors de la séance du 5 décembre 1790[Demande de congés]p.238
Demande de congés de M. de Paroy, lors de la séance du 5 décembre 1790[Demande de congés]p.238
Infos
Référence bibliographique
Discussion du décret sur la force publique et adoption de quatre articles.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 235-238.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
235
Dernière page
238
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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