Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis de. Adoption des articles 1 à 9 du décret sur la discipline intérieure des corps, lors de la séance du 14 septembre 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 752-753.