Table des matières
Déclaration de M. Perez sur le paiement des impôts de la ville d'Auch, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.722
Déclaration de M. Perez sur le paiement des impôts de la ville d'Auch, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.722
Lecture d'une lettre du directoire du Loiret informant d'obstacles à la circulation des grains, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.722
Lecture d'une lettre du directoire du Loiret informant d'obstacles à la circulation des grains, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.722
Information d'obstacle à la circulation des grains dans le Var, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.722
Information d'obstacle à la circulation des grains dans le Var, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.722
Information du comité des recherches sur des adresses relatant des accaparements, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]pp.722-723
Information du comité des recherches sur des adresses relatant des accaparements, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]pp.722-723
Projet de décret sur la reconstruction du presbytère de Vanoze, lors de la séance du 13 septembre 1790[Projet de décret]p.723
Projet de décret sur la reconstruction du presbytère de Vanoze, lors de la séance du 13 septembre 1790[Projet de décret]p.723
Ajournement du décret sur la reconstruction du presbytère de Vanoze, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.723
Ajournement du décret sur la reconstruction du presbytère de Vanoze, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.723
Renvoi au comité de constitution d'une adresse du département d'Eure-et Loir, lors de la séance du 13 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.723
Renvoi au comité de constitution d'une adresse du département d'Eure-et Loir, lors de la séance du 13 septembre 1790[Renvoi aux comités]p.723
Décret concernant les élections de Rouilly, La Toillette et Chaudières, lors de la séance du 13 septembre 1790[Décret]p.723
Décret concernant les élections de Rouilly, La Toillette et Chaudières, lors de la séance du 13 septembre 1790[Décret]p.723
Demande de congés de MM. Brassart et de Bonneville, lors de la séance du 13 septembre 1790[Demande de congés]p.723
Demande de congés de MM. Brassart et de Bonneville, lors de la séance du 13 septembre 1790[Demande de congés]p.723
Décision d'impression des rapports du comité militaire sur les avancements et la discipline, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.723
Décision d'impression des rapports du comité militaire sur les avancements et la discipline, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.723
Demande au comité de constitution de rendre compte de leurs travaux sur les modalités des procès à venir, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.723
Demande au comité de constitution de rendre compte de leurs travaux sur les modalités des procès à venir, lors de la séance du 13 septembre 1790[Déroulement des séances]p.723
Rapport par M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790[Rapport]pp.723-727
Rapport par M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790[Rapport]pp.723-727
Amendement sur l'article 4 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790[Amendement]p.728
Amendement sur l'article 4 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790[Amendement]p.728
Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790[Discussion]pp.728-729
Discussion de l'article 5 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790[Discussion]pp.728-729
Lecture de diverses lettres et renvoi des deux dernières au comité de la marine, lors de la séance du 13 septembre 1790[Lettre]p.729
Lecture de diverses lettres et renvoi des deux dernières au comité de la marine, lors de la séance du 13 septembre 1790[Lettre]p.729
Rapport par M. Rœderer sur le revenu public de la vente exclusive du tabac, lors de la séance du 13 septembre 1790[Rapport]pp.729-738
Rapport par M. Rœderer sur le revenu public de la vente exclusive du tabac, lors de la séance du 13 septembre 1790[Rapport]pp.729-738
Levée de la séance du 13 septembre 1790 pour procéder à la nomination du comité des monnaies[Déroulement des séances]p.738
Levée de la séance du 13 septembre 1790 pour procéder à la nomination du comité des monnaies[Déroulement des séances]p.738
Opinion de M. Schwendt sur la question de l'impôt du tabac, en annexe de la séance du 13 septembre 1790[Discours non prononcés]pp.738-740
Opinion de M. Schwendt sur la question de l'impôt du tabac, en annexe de la séance du 13 septembre 1790[Discours non prononcés]pp.738-740
Réflexions de M. Schwendt sur le plan du comité de l'imposition relatif au tabac, en annexe de la séance du 13 septembre 1790[Discours non prononcés]pp.740-742
Réflexions de M. Schwendt sur le plan du comité de l'imposition relatif au tabac, en annexe de la séance du 13 septembre 1790[Discours non prononcés]pp.740-742
Mémoire de M. Tousard sur le remboursement de la dette exigible, en annexe de la séance du 13 septembre 1790[Mémoire]pp.742-748
Mémoire de M. Tousard sur le remboursement de la dette exigible, en annexe de la séance du 13 septembre 1790[Mémoire]pp.742-748
Infos
Référence bibliographique
13 septembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 722-748.
Langue
Français
Nombre de pages
27
Première page
722
Dernière page
748
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/363ffcd1-dbc6-437f-bef2-3634f6dc706f/manifest
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