Démission de M. de Barville, député d'Orléans, et remplacement par son suppléant, M. de Cesargues, lors de la séance du 17 août 1790
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Référence bibliographique
Démission de M. de Barville, député d'Orléans, et remplacement par son suppléant, M. de Cesargues, lors de la séance du 17 août 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. 1884. p. 128.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
128
Dernière page
128
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le