Table des matières
Rapport par M. de Macaye, au nom du comité des recherches, sur le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790[Rapport]p.578
Rapport par M. de Macaye, au nom du comité des recherches, sur le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790[Rapport]p.578
Discussion sur le rapport de M. de Macaye concernant le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790[Discussion]pp.578-580
Discussion sur le rapport de M. de Macaye concernant le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790[Discussion]pp.578-580
Décret sur le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790[Décret]p.580
Décret sur le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790[Décret]p.580
Décret commandant un rapport sur l'exécution d'un décret concernant les délits commis par voie d'impression, lors de la séance du 3 aout 1790[Décret]p.580
Décret commandant un rapport sur l'exécution d'un décret concernant les délits commis par voie d'impression, lors de la séance du 3 aout 1790[Décret]p.580
Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démissionnaire, lors de la séance du 3 aout 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.580
Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démissionnaire, lors de la séance du 3 aout 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.580
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Macaye et décret sur le payement des droits de champart.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 578-580.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
578
Dernière page
580
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
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