Table des matières
Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23 juillet 1790[Décret]pp.299-300
Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23 juillet 1790[Décret]pp.299-300
Renvoi au comité des finances du décret rapprochant d'un semestre le payement des rentes sur l'hôtel-de-ville de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.300
Renvoi au comité des finances du décret rapprochant d'un semestre le payement des rentes sur l'hôtel-de-ville de Paris, lors de la séance du 23 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.300
Infos
Référence bibliographique
Décret sur les rôles d'imposition du ci-devant Languedoc.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 299-300.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
299
Dernière page
300
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
Modifié le
