Table des matières
Compte-rendu par M. Moreau de Saint-Méry d'une pétition des forains de Beaucaire, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.509
Compte-rendu par M. Moreau de Saint-Méry d'une pétition des forains de Beaucaire, lors de la séance du 27 juin 1790[Déroulement des séances]p.509
Amendement de M. de Delley d'Agier à la pétition des forains de Beaucaire, lors de la séance du 27 juin 1790[Amendement]p.509
Amendement de M. de Delley d'Agier à la pétition des forains de Beaucaire, lors de la séance du 27 juin 1790[Amendement]p.509
Discussion sur la situation de la ville de Nîmes, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.509
Discussion sur la situation de la ville de Nîmes, lors de la séance du 27 juin 1790[Discussion]p.509
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la tenue des foires et marchés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 509.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
509
Dernière page
509
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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