Table des matières
Annonce de divers dons patriotiques, lors de la séance du 6 mai 1790[Don patriotique et hommage]pp.411-412
Annonce de divers dons patriotiques, lors de la séance du 6 mai 1790[Don patriotique et hommage]pp.411-412
Note du garde des sceaux contenant différents décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 6 mai 1790[Discours et production des ministres]p.412
Note du garde des sceaux contenant différents décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 6 mai 1790[Discours et production des ministres]p.412
Demande de congés de M. Masurier, lors de la séance du 6 mai 1790[Demande de congés]p.412
Demande de congés de M. Masurier, lors de la séance du 6 mai 1790[Demande de congés]p.412
Décret concernant l'abolition du droit de marque des cuirs, lors de la séance du 6 mai 1790[Décret]p.412
Décret concernant l'abolition du droit de marque des cuirs, lors de la séance du 6 mai 1790[Décret]p.412
Infos
Référence bibliographique
Décret interprétatif du décret sur l'abolition du droit de la marque des cuirs.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 411-412.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
411
Dernière page
412
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e53dec50-beca-46b9-9ddb-8f34eb1eccf8/manifest
Modifié le
