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Décret comprenant dans la loi du maximum le bois de chêne pour construction , le bois d’orme, le buis, le gaïac, le hêtre et le merisier

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Référence bibliographique
Décret comprenant dans la loi du maximum le bois de chêne pour construction , le bois d’orme, le buis, le gaïac, le hêtre et le merisier. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 46.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
46
Dernière page
46
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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