Renvoi à la commission des subsistances du tableau transmis par le procureur général syndic du département du Doubs, contenant le prix des objets de première nécessité

Renvoi à la commission des subsistances du tableau transmis par le procureur général syndic du département du Doubs, contenant le prix des objets de première nécessité. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. p. 339.