Décret, proposé par Gossuin au nom du comité de la guerre, envoyant en mission les représentants Alquier, à Rouen, et Foussedoire, à Saverne, pour surveiller l'exécution du décret sur une levée extraordinaire de chevaux, lors de la séance du 11 octobre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par Gossuin au nom du comité de la guerre, envoyant en mission les représentants Alquier, à Rouen, et Foussedoire, à Saverne, pour surveiller l'exécution du décret sur une levée extraordinaire de chevaux, lors de la séance du 11 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 372.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
372
Dernière page
372
Typologie documentaire
Décret
Modifié le