ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 16 septembre 1793 au matin et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793
République française - Convention nationale
Séance du lundi 16 septembre 7193 au matin
Suspension du décret rendu hier sur l’instruction publique. Ajournement à 3 jours de la pétition des autorités constituées de Paris. Adjonction de 4 membres nouveaux à la commission des Six
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Levée de la séance du 16 septembre 1793 au matin et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 270.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
270
Dernière page
270
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le