Table des matières
Renvoi d’une lettre du ministre de la marine et des dépêches de M. Blanchelande, concernant la colonie de Saint-Domingue au comité colonial, lors de la séance du 18 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.72
Renvoi d’une lettre du ministre de la marine et des dépêches de M. Blanchelande, concernant la colonie de Saint-Domingue au comité colonial, lors de la séance du 18 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.72
Lecture d'une lettre et motion au sujet de M. René Damiens , huissier, et M. Thomas, son commis, retenus en prison, lors de la séance du 18 septembre 1791[Déroulement des séances]p.72
Lecture d'une lettre et motion au sujet de M. René Damiens , huissier, et M. Thomas, son commis, retenus en prison, lors de la séance du 18 septembre 1791[Déroulement des séances]p.72
Décret sur le complément de l’organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 septembre 1791[Décret]p.72
Décret sur le complément de l’organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 18 septembre 1791[Décret]p.72
Discussion sur la perception des contributions publiques, lors de la séance du 18 septembre 1791[Discussion]pp.72-73
Discussion sur la perception des contributions publiques, lors de la séance du 18 septembre 1791[Discussion]pp.72-73
Report du code pénal militaire et du projet de décret relatif aux commissaires des guerres, lors de la séance du 18 septembre 1791[Déroulement des séances]p.73
Report du code pénal militaire et du projet de décret relatif aux commissaires des guerres, lors de la séance du 18 septembre 1791[Déroulement des séances]p.73
M. Gaultier-Biauzat demande que l’archiviste de l’Assemblée fasse connaître le nombre des députés à la prochaine législature, lors de la séance du 18 septembre 1791[Déroulement des séances]p.73
M. Gaultier-Biauzat demande que l’archiviste de l’Assemblée fasse connaître le nombre des députés à la prochaine législature, lors de la séance du 18 septembre 1791[Déroulement des séances]p.73
Discussion sur le projet de décret de M. Roussillon concernant la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791[Discussion]pp.73-75
Discussion sur le projet de décret de M. Roussillon concernant la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791[Discussion]pp.73-75
Discussion et ajournement de l'article 3 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791[Discussion]pp.75-76
Discussion et ajournement de l'article 3 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791[Discussion]pp.75-76
Décret relatif au complément de l’organisation de la garde nationale soldée de Paris, lors de la séance du 18 septembre 1791[Décret]pp.76-77
Décret relatif au complément de l’organisation de la garde nationale soldée de Paris, lors de la séance du 18 septembre 1791[Décret]pp.76-77
Adoption des articles 6 à 19 du décret sur les notaires, Titre Ier, section II, lors de la séance du 18 septembre 1791[Décret]pp.77-78
Adoption des articles 6 à 19 du décret sur les notaires, Titre Ier, section II, lors de la séance du 18 septembre 1791[Décret]pp.77-78
Conclusion de la séance du 18 septembre 1791[Déroulement des séances]p.78
Conclusion de la séance du 18 septembre 1791[Déroulement des séances]p.78
Infos
Référence bibliographique
18 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 72-78.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
72
Dernière page
78
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/43a97ddd-0162-4999-8265-467fea165028/manifest
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