Rapport, présenté par Bazoche au nom du comité de division, sur la validité de l'élection des députés de la Martinique et de la Guadeloupe, lors de la séance du 15 septembre 1793

Rapport, présenté par Bazoche au nom du comité de division, sur la validité de l'élection des députés de la Martinique et de la Guadeloupe, lors de la séance du 15 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. pp. 207-209.