Résumé de la discussion relative au projet de décret présenté par Villetard sur la réglementation des inspecteurs des charrois militaires, lors de la séance du 16 octobre 1793
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Référence bibliographique
Résumé de la discussion relative au projet de décret présenté par Villetard sur la réglementation des inspecteurs des charrois militaires, lors de la séance du 16 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 631.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
631
Dernière page
631
Typologie documentaire
Discussion
Modifié le