Renvoi au comité des domaines d’un rapport de Coupé (de l’Oise) sur le défrichement des places incultes de Paris, dépendantes de la ci-devant liste civile

Renvoi au comité des domaines d’un rapport de Coupé (de l’Oise) sur le défrichement des places incultes de Paris, dépendantes de la ci-devant liste civile. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. pp. 694-695.