Passage à l'ordre du jour sur la pétition des cultivateurs des districts de Beauvais, Chaumont et Grandvilliers (Oise), motivé sur le décret rendu le 16 septembre au matin, lors de la séance du 16 septembre 1793 au soir
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des cultivateurs des districts de Beauvais, Chaumont et Grandvilliers (Oise), motivé sur le décret rendu le 16 septembre au matin, lors de la séance du 16 septembre 1793 au soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 276.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
276
Dernière page
276
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le