Renvoi à la commission des Six d'une lettre des représentants du peuple dans les départements méridionaux contenant envoi des délibérations de plusieurs communes, lors de la séance du 12 septembre 1793

Renvoi à la commission des Six d'une lettre des représentants du peuple dans les départements méridionaux contenant envoi des délibérations de plusieurs communes, lors de la séance du 12 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 13.