Discussion relative aux suppléants des députés morts, démissionnaires ou mis hors la loi, qui ont refusé de rendre leur poste, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793

Discussion relative aux suppléants des députés morts, démissionnaires ou mis hors la loi, qui ont refusé de rendre leur poste, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 17 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. pp. 333-334.