Motion de Coupé (de l'Oise) demandant l'ordre du jour sur la pétition des fabricants de coton de la ville de Troyes relative au rapport de la loi du maximum, lors de la séance du 14 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Motion de Coupé (de l'Oise) demandant l'ordre du jour sur la pétition des fabricants de coton de la ville de Troyes relative au rapport de la loi du maximum, lors de la séance du 14 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 556.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
556
Dernière page
556
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le