Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bernard (de Saintes) annonçant la conquête de la principauté de Montbéliard, lors de la séance du 15 octobre 1793

Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bernard (de Saintes) annonçant la conquête de la principauté de Montbéliard, lors de la séance du 15 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 566.