Renvoi au comité d'aliénation de deux lettres de l'administrateur des domaines nationaux relatives aux dispositions des biens de l'abbaye de Clairac, lors de la séance du 12 septembre 1793
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Référence bibliographique
Renvoi au comité d'aliénation de deux lettres de l'administrateur des domaines nationaux relatives aux dispositions des biens de l'abbaye de Clairac, lors de la séance du 12 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 13.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
13
Dernière page
13
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le