Décret, sur le rapport de Gossuin au nom des comités de la guerre et du salut public, ordonnant une levée extraordinaire de chevaux pour le service de la cavalerie, lors de la séance du 8 octobre 1793

Décret, sur le rapport de Gossuin au nom des comités de la guerre et du salut public, ordonnant une levée extraordinaire de chevaux pour le service de la cavalerie, lors de la séance du 8 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. pp. 240-242.