Extrait du procès-verbal de la commune de Rozoy (Oise) informant la Convention de sa fête civique lors du brûlement des titres féodaux, lors de la séance du 18 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Extrait du procès-verbal de la commune de Rozoy (Oise) informant la Convention de sa fête civique lors du brûlement des titres féodaux, lors de la séance du 18 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. pp. 683-684.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
683
Dernière page
684
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le