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Bailliage de Nivernais

Table des matières

Cahier du clergé du bailliage de Nivernais[Cahier de doléances]pp.246-252

De la religion, et état ecclésiastique

Administration du royaume et finances

Justice et police

Cahier de la noblesse du bailliage de Nivernais[Cahier de doléances]pp.252-256

Instructions particulières

Chapitre premier - Mandements relatifs aux députés

Chapitre II - Commentaire sur l'instruction jointe au cahier général , et objets secondaires

Chapitre III - Objets particuliers à la province du Nivernais

Cahier du tiers-état du bailliage de Nivernais[Cahier de doléances]pp.256-261

États provinciaux

Impôt

Instructions particulières

Agriculture

Commerce

Justice

Cahier de la paroisse d'Asnan (Bailliage de Nivernais)[Cahier de doléances]pp.261-265

I. — L'administration de la justice, et la police

Le juge

Les procureurs

Les huissiers

Les notaires

Le procureur fiscal

II. — Les facultés, charges et impôts de la paroisse

III. — Cure

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Infos

Référence bibliographique

Bailliage de Nivernais . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome IV - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 246-265.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

246

Dernière page

265

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b9da1f60-991b-4f4c-8fd7-726f7680ce50/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:23