47. Plusieurs membres annoncent que diverses sections de Paris ont passé à l’ordre du jour sur l’arrêté de celle du Muséum. Sur la motion du représentant Bourdon (de l’Oise), la Convention décrète que Merlin (de Douai) fera le lendemain un rapport sur la police de Paris
Table des matières
Après lecture de l'adresse de la section de la Fontaine-de-Grenelle informant du rejet de l'arrêté de celle du Muséum, plusieurs membres annoncent que d'autres sections ont pris la même décision, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Déroulement des séances]p.61
Après lecture de l'adresse de la section de la Fontaine-de-Grenelle informant du rejet de l'arrêté de celle du Muséum, plusieurs membres annoncent que d'autres sections ont pris la même décision, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Déroulement des séances]p.61
Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, suite à l'arrêté de la section du Muséum, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.61-62
Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, suite à l'arrêté de la section du Muséum, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.61-62
Discussion sur la motion de Bourdon (de l'Oise) proposant des mesures à prendre, suite à l'arrêté de la section du Muséum, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Discussion]p.62
Discussion sur la motion de Bourdon (de l'Oise) proposant des mesures à prendre, suite à l'arrêté de la section du Muséum, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Discussion]p.62
Motion de Merlin qui demande la parole et de Monmayou, qui propose d'entendre les commissaires de sections, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.62
Motion de Merlin qui demande la parole et de Monmayou, qui propose d'entendre les commissaires de sections, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)[Motion et motion d'ordre]p.62
Infos
Référence bibliographique
47. Plusieurs membres annoncent que diverses sections de Paris ont passé à l’ordre du jour sur l’arrêté de celle du Muséum. Sur la motion du représentant Bourdon (de l’Oise), la Convention décrète que Merlin (de Douai) fera le lendemain un rapport sur la police de Paris.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 61-62.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
61
Dernière page
62
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
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