Passage à l'ordre du jour, sur la motion de Lebon, sur le rapport d'Osselin relatif à la saisie de huit pièces de rhum faite chez le député Robert, lors de la séance du 8 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour, sur la motion de Lebon, sur le rapport d'Osselin relatif à la saisie de huit pièces de rhum faite chez le député Robert, lors de la séance du 8 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. pp. 237-238.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
237
Dernière page
238
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le