Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général du département du Doubs faisant passer un arrêté pris contre les personnes suspectes, lors de la séance du 11 octobre 1793

Renvoi au comité de salut public de l'adresse du conseil général du département du Doubs faisant passer un arrêté pris contre les personnes suspectes, lors de la séance du 11 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 349.