Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Ducos relative aux instructions envoyées par le pouvoir exécutif aux corps administratifs ou judiciaires, en annexe de la séance du 16 octobre 1793

Compte rendu, dans le Journal des Débats et des Décrets, de la discussion autour de la motion de Ducos relative aux instructions envoyées par le pouvoir exécutif aux corps administratifs ou judiciaires, en annexe de la séance du 16 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 650.