Décret, sur le rapport de Marec au nom du comité de marine, relatif aux fonderies des forges de Ruelle, lors de la séance du 20 septembre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Marec au nom du comité de marine, relatif aux fonderies des forges de Ruelle, lors de la séance du 20 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. pp. 536-537.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
536
Dernière page
537
Typologie documentaire
Décret
Modifié le