Décret accordant une indemnité de 3.000 livres à Bernardin de Saint-Pierre pour le dédommager des pertes dérivant de la suppression de sa place d'intendant du Jardin des Plantes, lors de la séance du 24 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret accordant une indemnité de 3.000 livres à Bernardin de Saint-Pierre pour le dédommager des pertes dérivant de la suppression de sa place d'intendant du Jardin des Plantes, lors de la séance du 24 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 78.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
78
Dernière page
78
Typologie documentaire
Décret
Modifié le