Renvoi au comité d'aliénation, pour en faire un rapport, de la proposition de Couturier portant sur l'exécution du décret relatif aux biens des Jésuites de Trèves, lors de la séance du 14 septembre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'aliénation, pour en faire un rapport, de la proposition de Couturier portant sur l'exécution du décret relatif aux biens des Jésuites de Trèves, lors de la séance du 14 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 100.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
100
Dernière page
100
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le