Adoption de la liste des membres proposé par le comité de salut public pour former divers comités, lors de la séance du 23 octobre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Adoption de la liste des membres proposé par le comité de salut public pour former divers comités, lors de la séance du 23 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. pp. 462-463.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
462
Dernière page
463
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le