Décret, sur le rapport de Pérès au nom des comités des secours publics et des finances, relatif aux indemnités à accorder à la veuve Duquero, lors de la séance du 11 octobre 1793
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Pérès au nom des comités des secours publics et des finances, relatif aux indemnités à accorder à la veuve Duquero, lors de la séance du 11 octobre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 355.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
355
Dernière page
355
Typologie documentaire
Décret
Modifié le