Décret, sur motion de Ramel, accordant un avancement et une récompense au citoyen Foux, cavalier dans le 23e régiment, lors de la séance du 17 septembre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Décret, sur motion de Ramel, accordant un avancement et une récompense au citoyen Foux, cavalier dans le 23e régiment, lors de la séance du 17 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 309.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
309
Dernière page
309
Typologie documentaire
Décret
Modifié le