Rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées Verbrugghe, conformément à l'arrêté du directoire du district d'Auxerre, relatif à l'érection en paroisse de l'église de Saint-Martin, en annexe de la séance du 17 septembre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées Verbrugghe, conformément à l'arrêté du directoire du district d'Auxerre, relatif à l'érection en paroisse de l'église de Saint-Martin, en annexe de la séance du 17 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. pp. 322-323.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
322
Dernière page
323
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le