Passage à l'ordre du jour, proposé par Coupé (de l'Oise), sur la pétition des fabricants de coton de la ville de Troyes demandant à obtenir le rapport de la loi du maximum, lors de la séance du 14 octobre 1793

Passage à l'ordre du jour, proposé par Coupé (de l'Oise), sur la pétition des fabricants de coton de la ville de Troyes demandant à obtenir le rapport de la loi du maximum, lors de la séance du 14 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 556.