Les citoyens Gossuin et Charlier, membres de la commission chargée d’examiner les affaires de la Belgique, déclarent, à raison d’autres fonctions par eux acceptées ne pouvoir remplir cette mission. L’Assemblée décide qu’ils seront remplacés

Les citoyens Gossuin et Charlier, membres de la commission chargée d’examiner les affaires de la Belgique, déclarent, à raison d’autres fonctions par eux acceptées ne pouvoir remplir cette mission. L’Assemblée décide qu’ils seront remplacés. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 2.