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PARLEMENTAIRES

Sénéchaussée de Ponthieu

Table des matières

Cahier du clergé de la sénéchaussée de Ponthieu[Cahier de doléances]pp.428-430

Pouvoirs donnés au député

Cahier de la noblesse de la sénéchaussée de Ponthieu[Cahier de doléances]pp.430-436

Instructions et pouvoirs donnés par la noblesse de la sénéchaussée de Ponthieu

Pouvoirs

Commissaires de l'ordre de la noblesse , membres du bureau de correspondance

Cahier du tiers-état de la sénéchaussée de Ponthieu[Cahier de doléances]pp.436-444

Constitution

Administration - Impôts

Droits domaniaux

Clergé

Etats provinciaux

Aliénabilité des domaines

Apanages

Chasse et capitaineries

Extinction et rachat des servitudes féodales

Législation

Militaire

Suppression d'offices inutiles

Agriculture et commerce

Localités

Localités du comté de Ponthieu

Offices municipaux

Apanages

Navigation

Localités du comté d'Eu

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Infos

Référence bibliographique

Sénéchaussée de Ponthieu. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome V - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 428-444.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

428

Dernière page

444

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/846315dd-357a-4817-ab72-4c057355ef69/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:23