Décret admettant deux orphelins de la colonie de Saint-Domingue au nombre des enfants de la Patrie
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Infos
Référence bibliographique
Décret admettant deux orphelins de la colonie de Saint-Domingue au nombre des enfants de la Patrie.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. pp. 238-239.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
238
Dernière page
239
Modifié le