Présentation par Le Tourneur de deux arrêtés pris lors de sa mission près l'armée du Nord et relatifs à l'établissement d'un conseil de guerre à Maubeuge et sur la destitution des nobles, lors de la séance du 12 septembre 1793

Présentation par Le Tourneur de deux arrêtés pris lors de sa mission près l'armée du Nord et relatifs à l'établissement d'un conseil de guerre à Maubeuge et sur la destitution des nobles, lors de la séance du 12 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 21.