Renvoi aux comités de sûreté générale et de la guerre de la dénonciation de l'accusateur public auprès du tribunal du 2e arrondissement de l'armée des Alpes contre le représentant Aubry, en annexe de la séance du 3 octobre 1793

Renvoi aux comités de sûreté générale et de la guerre de la dénonciation de l'accusateur public auprès du tribunal du 2e arrondissement de l'armée des Alpes contre le représentant Aubry, en annexe de la séance du 3 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 718.