Décret, sur la motion de Sergent, ordonnant aux officiers municipaux de faire exécuter le décret relatif à la suppression des armoiries et signes de la royauté dans les églises et dans tous les monuments publics, lors de la séance du 14 septembre 1793

Décret, sur la motion de Sergent, ordonnant aux officiers municipaux de faire exécuter le décret relatif à la suppression des armoiries et signes de la royauté dans les églises et dans tous les monuments publics, lors de la séance du 14 septembre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. p. 100.