Passage à l'ordre du jour sur l'arrêté du district de Tonnerre portant qu'il est fait défense de célébrer les cérémonies religieuses les jours de dimanche, lors de la séance du 23 octobre 1793

Passage à l'ordre du jour sur l'arrêté du district de Tonnerre portant qu'il est fait défense de célébrer les cérémonies religieuses les jours de dimanche, lors de la séance du 23 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVII - Du 28e jour du Premier Mois de l’An II au 7 Brumaire an II (19 au 28 Octobre 1793). 1910. p. 441.