Paris (Intra muros)

Table des matières

Cahier du clergé de paris intra muros[Cahier de doléances]pp.263-267

Première partie - Religion et administration ecclésiastique

Seconde partie - Constitution et administration civiles

Cahier du chapitre de l'église de Paris (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.267-269

Religion

Conservation du culte public

Conciles provinciaux

Maintien du droit public ecclésiastique

Progrès de l'irréligion et du vice, causé par la licence de la presse

Rétablissement de l'éducation publique

Protection en faveur des ordres religieux

Constitution

Éloignement de tout ce qui altérerait la monarchie

Opinion par ordre et non par tête

Précautions pour une représentation suffisante de l'ordre épiscopal

Conservation des propriétés

Observations particulières sur un arrêt du conseil , du 5 septembre 1785, et sur un édit du Roi , du mois de septembre 1786

Libre exercice des différents tribunaux

Réformations relatives aux abus et à la législation

Administration

Cahier du clergé de la paroisse Saint-Paul (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.269-271

Objets relatifs à la religion et au bien du clergé

Objets relatifs au bien des trois ordres

Cahier des citoyens nobles de Paris intra muros[Cahier de doléances]pp.271-275

Cahier général

Articles impératifs

Instructions

Cahier particulier

Commissaires

Cahier de la noblesse du 1er département de Paris intra muros[Cahier de doléances]pp.275-277

Électeurs

Cahier de la noblesse du 9e département de Paris intra muros[Cahier de doléances]pp.277-279

Acte de nomination des électeurs de la noblesse du neuvième département

Cahier de la noblesse du 14e département de Paris intra muros[Cahier de doléances]pp.279-281

Points constitutionnels

Finances et dette publique

Religion, clergé et humanité

Justice

Police et abus à réformer

Cahier du tiers-état de Paris intra muros[Cahier de doléances]pp.281-290

Observations préliminaires

Déclaration des droits

Constitution

Finances

Agriculture

Commerce

Juridiction consulaire et objets y relatifs

Religion : clergé , hôpitaux, éducation et mœurs

Législation

En matière civile

En matière criminelle

Municipalité

Cahier particulier de la ville de Paris intra muros[Cahier de doléances]pp.290-295

Déclaration préliminaire du corps municipal

Du dimanche 7 juin 1789

Cahier particulier et local du tiers-état de la ville de Paris intra muros[Cahier de doléances]pp.295-297

Cahier de l'assemblée partielle de l'église des Mathurins (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.297-301

Procès-verbal de l' assemblée partielle du tiers-état , tenue en l'église des Mathurins

Discours de MM. les députés de l'assemblée de la noblesse convoquée aux Bernardins

Discours de MM. les députés de l'assemblée de la noblesse convoquée en la maison de Sorbonne

Cahier de l'assemblée partielle de l'église de la Sorbonne (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.301-303

Constitution

Du commerce

Demandes particulières à la ville de Paris

Cahier de l'assemblée partielle de l'église de Saint-Eustache (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.303-304

Cahier de l'assemblée partielle de l'église de Saint-Germain-des-Prés (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.304-308

Pouvoirs et instructions donnés aux représentants du district de V abbaye Saint-Germain-des-Prés

Constitution nationale

Subsides

Religion, moeurs, éducation

Justice

Ville de Paris

Cahier de l'assemblée partielle de l'église de Saint-Gervais (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.308-310

Articles constitutionnels

Précautions à prendre pour assurer la liberté individuelle des citoyens

Égalité dans la punition des crimes

Liberté de la presse

Constitution des troupes

Responsabilité des ministres

Assiette de la dette nationale

Police du clergé

Chasse et droits seigneuriaux

Noblesse commerçante

Concours des trois ordres pour les charges et dignités

Intérêts du prêt

Commerce

Réforme des lois

Dette nationale

Impôts

Administration et bien public

Cahier de l'assemblée partielle de l'église de Saint-Louis de la Culture (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.311-312

Cahier de l'assemblée partielle de l'église de Saint-Nicolas des Champs (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.312-315

Cahier de l'assemblée partielle de l'église des Théatins (Paris intra muros)[Cahier de doléances]pp.315-318

Objets préliminaires

Objets de première importance

Objets d'utilité générale

Objets particuliers à la ville de Paris

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Infos

Référence bibliographique

Paris (Intra muros). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome V - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1879. pp. 263-318.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

263

Dernière page

318

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/846315dd-357a-4817-ab72-4c057355ef69/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:23