Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de plusieurs officiers de la garnison de Maubeuge emprisonnés à la Force réclamant leur prompte comparution, en annexe de la séance du 8 octobre 1793

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition de plusieurs officiers de la garnison de Maubeuge emprisonnés à la Force réclamant leur prompte comparution, en annexe de la séance du 8 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 257.