Projet de décret, présenté par Armonville, tendant à accorder au citoyen Jeannet la permission de construire un fourneau à fonte des minières, à la ci-devant abbaye de la Grâce-de-Dieu (Doubs), lors de la séance du 14 octobre 1793

Projet de décret, présenté par Armonville, tendant à accorder au citoyen Jeannet la permission de construire un fourneau à fonte des minières, à la ci-devant abbaye de la Grâce-de-Dieu (Doubs), lors de la séance du 14 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVI - Du 4 octobre 1793 au 27e jour du Premier Mois de l'An II (Vendredi 18 Octobre 1793). 1910. p. 548.