Passage à l'ordre du jour sur les propositions adressées par le comité de surveillance de la commune d'Autun et relatif au décret qui réduit le traitement des évêques, lors de la séance du 3 octobre 1793

Passage à l'ordre du jour sur les propositions adressées par le comité de surveillance de la commune d'Autun et relatif au décret qui réduit le traitement des évêques, lors de la séance du 3 octobre 1793. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXV - Du 23 septembre 1793 au 3 octobre 1793. 1909. p. 502.